Contrat de synchronisation

Un contrat de synchronisation concerne l'utilisation d'une œuvre musicale dans le cadre d'une œuvre audiovisuelle, comme un film, une série télévisée ou une publicité (TV, radio, digitale…). Il détaille les droits de synchronisation, les redevances et les modalités d’utilisation. Il se signe sur un territoire donné (exemple : le Monde), et pour une durée spécifique dont les usages varient en fonction du support (généralement 30 ans dans le cinéma, généralement un an dans le digital). On convient d’un contrat de synchronisation pour une oeuvre (= droits publishing, ou droits d’auteur) et pour un enregistrement (= droits master, ou droits voisins). Les éditeurs ainsi que les producteurs (= artistes ou labels) sont donc les parties prenantes de ces contrats.

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